Bonsoir à tous,
je sais bien que je me réveille un peu tard mais j'ai une question
à poser sur ces statuts qui, par ailleurs, me semblent, à moi qui suis
tout sauf juriste, tout à fait excellents et très « pros ».
L'article 9.1 « Élection du Conseil d’administration » stipule :
┌────
│ Si les candidats ainsi élus ne permettent pas de constituer un Bureau
│ complet, les candidats aux fonctions du Bureau disposant du plus grand
│ nombre de voix sont déclarés élus d’office, dans la limite de trois ou
│ du nombre de places vacantes pour composer un Bureau de trois personnes.
└────
Je ne comprends pas dans quelles circonstances « les candidats ainsi
élus ne permettr[ai]ent[-ils] pas de constituer un Bureau complet ».
Merci à qui saura éclairer ma lanterne...
Bonne soirée.
--
Denis
Bonsoir.
Après réflexion, et alors qu'un rédactionnel était constitué, nous proposons de publier une Lettre 47 ne comprenant QUE le projet de statuts et leur commentaire par Flora. Ceci pour mettre l'accent sur les statuts et ne pas distraire le lectorat par d'autres articles.
Pensez-vous que c'est une bonne idée ?
Pourriez-vous relire les deux textes principaux, au plus vite ?
Flora, je n'ai quasiment rien modifié (une virgule dans une énumération, à ce que je me souviens) mais on ne sait jamais !
On voudrait publier demain, le 1er novembre.
Dans le courriel d'accompagnement, on expliquerait pourquoi il n'y a ni édito ni rédactionnel.
À bientôt.
Patrick
Bonsoir à tous,
Après quelques discussions sur la liste statuts, je vous fais parvenir une version mise à jour du projet et du commentaire. Nous avons ajouté deux articles, respectivement sur la lettre et sur les cahiers, afin de poser le cadre de leur fonctionnement.
Merci de vos retours rapides, l’AG extraordinaire approche.
Jean-Michel, je bosse sur l’article pour la revue ce weekend.
Amitiés,
Flora
Bonsoir.
J'ai inclus hier dans la Lettre 47, qui doit sortir prochainement, le projet de statuts et le commentaire qu'en fait Flora.
Et je les ai relus aujourd'hui. Je vous prie de m'excuser pour la lenteur avec laquelle je procède ; ce type de prose m'est peu familier, et j'ai besoin de temps pour m'en imprégner.
Aujourd'hui, l'article 12, relatifs aux publications de l'association, m'a frappé par sa brièveté. Il ne dit rien de la gouvernance des deux publications de l'association !
Permettez-moi d'en dire quelques mots.
Tout d'abord, la Lettre.
À l'heure actuelle, le comité de rédaction de la Lettre est constitué de Céline, Denis, Maxime et moi-même ; nous sommes tous membres du bureau. La Lettre est le bulletin de l'association ; elle a pour but d'informer les adhérents sur les activités d'icelle : bien que donnant également des informations indépendantes de l'activité associative, elle comporte un important rédactionnel (édito, comptes rendus de réunions, résumé de l'activité de l'asso) relevant de sa communication interne. Je trouve donc justifié qu'au moins deux membres du bureau figurent au comité de rédaction de la Lettre ; il serait peu concevable qu'aucun d'entre eux n'y figure : les statuts ne devraient-ils pas mentionner cela ? En revanche, des membres du CA ou de simples adhérents pourraient-ils faire partie du comité de rédaction ? Je pense que oui ; mais c'est à décider. Je crois que les statuts devraient préciser ce qu'est la Lettre et comment elle est gouvernée.
Ensuite, les Cahiers.
C'est Jean-Michel qui a pris la succession de Thierry Bouche et chacun s'est réjoui de voir le Cahier 58 paraître. Jean-Michel a doté les Cahiers d'un nouveau comité de lecture. Je ne sache pas que le revue dispose d'un comité de rédaction, et c'est Jean-Michel qui a seul assuré la composition du dernier Cahier.
Notons que Jean-Michel est administrateur de l'association. Mais il ne fait pas partie du bureau, et je trouve cela très sain. En effet, Jean-Michel, qui a déjà fort à faire, n'est donc pas accaparé par la gestion quotidienne de l'association, qui incombe audit bureau. Cette indépendance est sans nul doute profitable à son travail et montre la confiance que l'association lui fait.
Mais rien de cela n'est écrit : je trouve que la manière dont le rédacteur en chef et le comité de rédaction des Cahiers sont désignés gagnerait à figurer dans les statuts, de même que l'étendue de leurs responsabilités. Préciser la nature des liens qui unissent les Cahiers et l'association serait utile, je crois. Et ce d'autant que les Cahiers relèvent plus de la communication externe : ils sont une vitrine prestigieuse pour l'association.
C'est l'association qui publie les Cahiers, qui leur fournit les finances nécessaires, qui publie également leur site : soucieuse de leur indépendance éditoriale, elle doit néanmoins avoir les moyens statutaires de contrôler que les Cahiers répondent à leur... cahier des charges ! Comme pour la Lettre, je trouverais donc utile de préciser dans les statuts que le rédacteur en chef est administrateur, que deux administrateurs au moins figurent au comité de rédaction, par exemple. Et que c'est la présidence de l'association qui signe le bon à tirer. Je crois que ces mesures de bon sens doivent figurer dans les statuts.
Qu'en pensez-vous ?
Bonne soirée.
Patrick
PS : Jean-Michel, ne sachant pas si tu es abonné à la liste « statuts », je t'adresse copie du présent courriel.
Bonjour.
Je relis le projet de statuts et je tique un peu sur ce passage de l'article 9 :
« Les membres de cette instance sont élus pour quatre années par l’Assemblée
générale des adhérents. Le Conseil d’administration est renouvelé par moitié,
tous les deux ans. Chaque membre est rééligible pour une durée maximale de douze
années consécutives. »
Fort bien, mais qu'est-ce qui empêcherait un membre du CA ayant été élu pendant
douze années consécutives de faire une pause de deux ans, puis de repartir pour
douze nouvelles années ?
Je pense qu'il faut éviter ce scénario, et ce d'autant que tout membre de
l'association peut participer aux activités du CA, comme l'indique l'article
9.4, consacré à la délégation de pouvoirs. Je pense donc qu'il faut reformuler.
Je propose ceci : « Chaque membre [du CA] est rééligible pour une durée maximale
de douze années, consécutives ou non. »
Mais bon, je n'ai pas la qualité de plume de Flora : je suis bien certain que
cette idée peut être bien mieux exprimée.
Qu'en pensez-vous ?
À bientôt.
Patrick
