Bonsoir à tous,
Avant de commencer, je tiens à rappeler que je ne suis vraiment pas un spécialiste des affaires législatives. La seule loi que je reconnaisse est celle de mon revolver (: :)
Je commence par quelques remarques pour les deux versions, puis je donne un avis personnel.
Tout d'abord, un point de terminologie : on parle çà et là de *comité de pilotage*, *comité de lecture*, *comité de rédaction*, ... j'ai quelques idées sur les différentes nuances que dénotent ces termes, mais je ne suis pas sûr que tout le monde les partage. Bref, c'est peut-être plus ambigu qu'on le croit. De même, les deux propositions font allusions aux *objets* de l'association ? Ne serait-ce pas plutôt "objectifs" ? Ensuite, les textes sont censés être publiés sous la licence "Creative Commons BY-NC-SA". Mais jusqu'à présent les "Cahiers" ont été un "copyright" de l'association GUTenberg. Quant au comités, la proposition de François Druel parle de membres désignés, mais précise qu'ils sont re-éligibles, cherchez l'erreur. François Druel parle d'édition physique : est-ce qu'une distribution sous forme de CD, DVD ou clé USB est une édition *physique* ? quid du téléchargement ?
Enfin, on a l'impression qu'il est important de pouvoir virer quelqu'un, même si l'on précise que c'est pour des cas graves. Pour être totalement homogène, il faudrait aussi écrire ce qui est susceptible d'arriver à un membre du CA si... J'ai bien expliqué dans mon "mail" du début de la semaine pourquoi ont des chances de fonctionner : - soit des "listes" de personnes qui s'engagent à collaborer, - soit un équilibre de sensibilités proposé par un animateur, même si par ailleurs toutes les bonnes volontés sont acceptées. De ce point de vue, la proposition de François Druel me fait penser à la constitution de la Quatrième République : tout était en place pour qu'on puisse renverser le gouvernement à la moindre mésentente, mais les dossiers n'avançaient pas...
En ce qui concerne la proposition de Flora, que je préfère, car non seulement elle est moins procédurière, mais il me semble aussi qu'elle reflète mieux notre activité :
La rédaction des \emph{Cahiers} informe régulièrement le Conseil d'administration de l'avancée de ses travaux. Sur présentation du numéro achevé, le Conseil d'administration commande l'impression et signe le bon à tirer sur avis conforme du rédacteur en chef.
Remplacer la seconde phrase par :
Tout projet de publication est confidentiel avant son approbation par le CA.
Puis :
Le comité de lecture des \emph{Cahiers} est approuvé par le Conseil d'administration sur proposition du rédacteur en chef. Ce comité peut inclure des personnes extérieures à l'Association, mais doit comporter à tout moment au moins 20,% de membres à jour de leur cotisation. Il relit en double aveugle les contributions envoyées à la rédaction.
La lecture en double aveugle est très difficile à vraiment mettre en œuvre dans une conférence cotée, et dans notre situation, ce n'est même plus de la gageure, c'est carrément de la poudre aux yeux. Je verrais bien :
Il peut susciter des articles ou recevoir des propositions spontanées, accepter ou refuser des soumissions, ou encore décider d'accompagner un auteur dans l'élaboration d'une version améliorée de son article, en vue de le rendre acceptable.
... en sachant qu'en ce qui concerne le dernier point (l'accompagnement), ce fut le cas sous Jacques André, mais pas après avec Thierry Bouche. Façon de rappeler que tout évolue... reste à savoir dans quel sens.
Voilà, c'est le résultat à chaud de ma lecture...
Bien à vous,
J.-M.